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  1. Construire et aménager

    ... : service.urbanisme@mairie-hyeres.com Une fiche de renseignements préalables est à fournir à l’appui de la demande ... il est possible de consulter l'affichage des demandes d'autorisation d'urbanisme ou des déclarations préalables, ainsi que les ...

    Page Basique - 19/12/2023

  2. Plan Local d'Urbanisme

    ... simplifiée n°3   2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable 3. Orientations ... la mise en révision générale de son Plan Local dUrbanisme. A cet effet, un registre de concertation est tenu à disposition du ... 33 jours, soit jusqu’au 28/10/16) ///// Renseignements Tél : 04.94.00.79.93 Service Aménagement, ouvert au ...

    Actualités - 03/01/2023

  3. Le service Urbanisme / Droit des Sols

    ... de pré-instruction, avant dépôt des autorisations durbanisme. Conformément aux articles R. 423-6 et R. 424-15 du Code de ... service.urbanisme@mairie-hyeres.com Une fiche de renseignements préalables est à fournir à l’appui de la demande   ...

    Actualités - 24/02/2023

  4. Urbanisme

    ... Accueil du public = Zonage et règlement du Plan Local d'Urbanisme Renseignements notaires Accompagnement au dépot d'autorisations d'occupation ...

    Contacts - 13/10/2023

  5. Démarches en ligne

    ... publics Etat civil ///// Demandes d'actes, de naissance, mariage et décès   Déclaration conjointe ... de licence taxis) Police Municipale Fiche de renseignements à retirer à la Police Municipale Gratuit Variable ...

    Page Basique - 04/03/2024

  6. OPAH-RU : aides à l'amélioration de l'habitat

    ... Qu'est-ce que l'OPAH-RU ? L'OPAH-RU est un dispositif d'aides techniques et financières à la réalisation de travaux dans les ... Le Département du Var Action Logement Renseignements Maison Cœur de Ville 12 rue Franklin 83400 ...

    Actualités - 29/03/2021

  7. Participation d'Assainissement Collectif (PAC)

    ... éventuellement avoir à vous acquitter de la Participation d’Assainissement Collectif qui n’est plus une participation durbanisme ... TPM et se paie à part des taxes.   Pour tous renseignements : T.P.M. - Service communautaire d’assainissement ...

    Page Basique - 26/03/2018

  8. Services municipaux

    ... Achats de fournitures ou matériels permettant d'assurer le fonctionnement courant des services municipaux et des écoles ... Cadastre : Réception du public, fourniture de renseignements et délivrance d'extraits de matrice cadastrale uniquement - ...

    Page Basique - 22/02/2018

  9. Services municipaux

    ... Achats de fournitures ou matériels permettant d'assurer le fonctionnement courant des services municipaux et des écoles ... Cadastre : Réception du public, fourniture de renseignements et délivrance d'extraits de matrice cadastrale uniquement - ...

    Page Basique - 22/09/2023

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